LES COPAINS D'ABORD : site officiel du club de foot de NOAILLES - footeo

LES STATUTS

PREAMBULE : Sous l’appellation « LES COPAINS D’ABORD », une association de fait existe depuis 1995, ayant une base à Sainte Féréole. Son objet a consisté à pratiquer librement le football loisir et vétéran sur la commune de Sainte Féréole, ses adhérents étant majoritairement des joueurs ou anciens joueurs de la Société Sportive de Sainte Féréole section football. Le décès en 1994 de Daniel CLAUX, dirigeant important de la Société Sportive de Sainte Féréole a constitué le fait générateur de l’association de fait « LES COPAINS D’ABORD ». En effet, C’est à l’issue d’un match amical, hommage au regretté Daniel CLAUX, opposant une équipe de la SSSF à un adversaire d’un jour rassemblant des anciens joueurs de la SSSF et des amis ou familiers de Daniel, que la décision de prolonger ce rassemblement ponctuel a été prise. C’est ainsi que les membres fondateurs Christian ROL, Jean MONTEIL et Manuel HERMIDA ont mis en place progressivement de façon informelle un calendrier de rencontres de football avec des associations de même nature, disputées tant à Sainte Féréole que chez les hôtes, en semaine, généralement le jeudi soir, rencontres toujours ponctuées par un repas à frais partagé, moment d’échange et de convivialité. Depuis 1995, l’association de fait pré-citée utilise les installations de la commune de Sainte Féréole (stade, vestiaire et club-house) et la pratique du football lui vaut d’être identifiée comme la section vétéran de la SSSF alors qu’au fil du temps l’association « LES COPAINS d’ABORD » s’est dotée d’objectifs multiples issus de son appellation et dont la pratique du football n’est qu’un élément.

C’est pourquoi, faisant le constat de ces évolutions, du vieillissement de ses fondateurs et de la nécessité de les renouveler, observant par ailleurs la judiciarisation de notre société, les adhérents présents le 19 juillet 2011, réunis en assemblée plénière ont décidé pour pérenniser leur groupement de lui donner une existence légale via une association omiciliée sur la commune de Sainte Féréole et déclarée à la Sous-Préfecture de Brive.E I

PRESENTATION DE L’ASSOCIATION

Article 1er – CONSTITUTION, DENOMINATION, SIEGE SOCIAL et DROIT APPLICABLE 

1.Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association ayant pour nom : “LES COPAINS D’ABORD DU PAYS DE BRIVE”

2. Le siège social est fixé à Sainte Féréole (Corrèze- 19270). Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

3. L’association et régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

 Article 2 – OBJET

1. Cette association a pour objet d’assurer un lien intergénérationnel entre les hommes et les femmes en pratiquant loyalement le copinage. La pratique du football loisir est une activité récurrente qui contribue à atteindre cet objectif mais n’est qu’un moyen parmi d’autres.

L’association a pour objectif de créer les conditions à l’exercice sincère du copinage. Le copain (en vieux français compain, celui avec qui on partage le pain) est un camarade qu’on apprécie. Appartenir à l’association c’est s’engager à cultiver les principes de solidarité, d’entraide, de partage, de connivence.

Plus généralement, l’association pourra réaliser toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet social ou susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement.

2. Par ailleurs l’association inscrit son projet dans une dimension d’intérêt général en s’ouvrant à tous les publics, notamment les plus fragiles, en s’imposant des activités à caractère non lucratif, laïque et apolitique. En toutes circonstances, l’association garantit un fonctionnement démocratique et transparent et une gestion désintéressée.

3. L’association poursuit un but non lucratif.

Article 3 – MOYENS d’ACTION

Le  socle commun initial a été la pratique du jeu de football comme rapporté en préambule. Ses membres ont plaisir à se retrouver à fréquence libre et variable pour jouer entre eux ou conclure des matchs avec les acteurs de leur choix sur le terrain de Sainte Féréole ou sur toute autre aire de jeu. L’affiliation à la Fédération Française de Football ou à toute autre Fédération en cas de pratique d’un autre sport est facultative et doit faire l’objet d’une décision collective. La continuité de la relation établie par le jeu en rassemblant les acteurs autour d’une bonne table est un principe fondateur de l ‘association. C’est cette idée de dépasser la simple pratique d’un centre d’intérêt pour établir une relation amicale de nature à porter d’autres projets communs qui caractérise l’esprit des COPAINS D’ABORD.

Pour atteindre ses objectifs, l’association pourra organiser sur proposition de ses membres toute manifestation ou animation de nature à favoriser le copinage. Ces manifestations pourront être limitées au cercle des adhérents ou au contraire s’attacher à rassembler le plus grand nombre dans un esprit de partage et de fête.

Chacun a sa liberté de pensée, d’action, donc d’exercice du copinage.

Tout adhérent pourra s’il le souhaite exposer une difficulté ou formuler une attente et compter sur les copains de l’association pour l’aider dans le cadre d’un engagement de moyens, sans garantie de résultat.

L’association pourra également, sur proposition de l’un de ses membres mettre en œuvre les principes édictés précédemment en soutenant des projets ou des situations dont la dimension humaine est incontestable (actions de bienfaisance, humanitaires …)

Article 4 – DUREE DE L’ASSOCIATION 

La durée de l’association est illimitée

TITRE II

COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

Article 5 - COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

L’association se compose :

1/ de membres fondateurs. Il s’agit de ceux qui sont directement à l’origine de l’association. C’est un titre honorifique, ils sont exemptés de cotisation et sont consultés en tant que de besoin par la gouvernance de l’association pour toutes les questions relatives à l’éthique et l’esprit de l’association. Ils sont membres de l’Assemblée Générale avec voix délibérative.

2/ de membres adhérents. Ce sont les personnes physiques intéressées par l’objet de l’association et adhérant aux statuts et à son règlement intérieur. Les membres adhérents s’engagent à respecter les principes définis dans l’article 2 des présents statuts et versent annuellement une cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale. Ils sont de droit membres de l’Assemblée Générale avec voix délibérative.

3/ de membres d’honneur . Ils s’agit des personnes morales ou physiques nommées par le bureau en remerciement de leur soutien ou de leur aide. Ceux-ci sont dispensés de cotisation en raison des services qu’ils ont rendus ou sont amenés à rendre à l’association. Ils disposent d’une voix consultative à l’Assemblée Générale.

4/ de membres sympathisants. Ce sont ceux qui partagent la philosophie de l’association et qui à défaut d’en être acteur versent annuellement une cotisation de soutien libre dont le montant minimum est fixé par l’Assemblée Générale. Ils disposent d’une voix consultative à l’ Assemblée Générale.

Article 6 – ADMISSION et ADHESION

L’association est ouverte à tous les majeurs. Pour faire partie de l’association et se joindre aux activités, il faut en faire la demande ou être parrainé par l’un des membres adhérents. Le bureau statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 7 – PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

1. La qualité de membre se perd par :

-  la démission

-  le décès

-  la radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation après mise en demeure préalable.

-  l’exclusion prononcée par le Bureau, pour infraction aux statuts, motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l’association ou tout autre motif grave.

2. Nul ne peut se voir exclu de l’association ou privé de l’accès à ses activités sans avoir pu défendre ses droits ou pour des motifs non légitimes.

TITRE III

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

SECTION 1

DECISIONS COLLECTIVES - L’ASSEMBLEE GENERALE

Article 8 - DECISIONS COLLECTIVES DES MEMBRES

Les décisions collectives des membres sont prises, soit en assemblée générale annuelle, soit par voie de consultation écrite. Elles peuvent encore résulter du consentement de tous les membres exprimé dans un acte authentique ou sous seing privé. Sous réserve des dispositions de l’article 9, tout membre de l’association peut soumettre à la collectivité un projet de décision collective.

En cas de consultation écrite, le Bureau envoie à chaque membre le texte des résolutions proposées accompagné des documents nécessaires à l’information des membres. Les membres disposent d’un délai de quinze jours francs à compter de la date de réception des textes des résolutions pour émettre leur vote par écrit. Le vote est formulé sur le texte même des résolutions proposées et pour chaque résolution, par le mot : “oui”, “non” ou “abstention”.

Article 9 – COMPOSITION DE L’ASSEMBLEE GENERALE 

L’Assemblée Générale de l’association comprend tous les membres fondateurs et adhérents de l’association, à jour de leur cotisation et faisant partie de l’association depuis au moins 3 mois.

Les membres d’honneur et sympathisants sont des auditeurs de droit et ont voix consultative.

Article 10 – CONVOCATION

L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an. Elle peut être convoquée soit par le Président soit par des membres de l’association représentants au moins le 10ème des voix à l’ Assemblée Générale.

Le vote par correspondance, courrier postal ou électronique est valable.

Elle est convoquée 15 jours avant la date fixée à la diligence du président de l’association.

La convocation s’effectue par courrier simple postal ou électronique.

La convocation adressée aux membres de l’association doit préciser l’ordre du jour et être accompagnée de l’ensemble des documents afférant aux questions qui seront soumises aux délibérations.

Article 11 – DELIBERATIONS

Pour délibérer valablement, il est nécessaire qu’au moins un cinquième (1/5ème) des membres à jour de cotisation soit présent.

Ceux-ci peuvent se faire représenter par un autre membre de l’association faisant partie de l’Assemblée Générale. Nul ne peut être titulaire de plus d’un (1) mandat.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée Générale. Le Président assure la direction de l’assemblée et veille au respect de l’ordre du jour. Le secrétaire rédige un procès-verbal de séance signé par lui-même et contre-signé par le Président.

En cas d’absence du Président et du Secrétaire de l’association, l’ Assemblée Générale désigne un président de séance ainsi qu’un secrétaire de séance parmi les membres présents.

Chaque membre adhérent et bienfaiteur dispose d’une seule voix à l’ Assemblée Générale. Un membre du bureau n’a pas le droit de vote lorsque la délibération concerne la conclusion d’un acte juridique entre lui et l’association.

Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Elles sont prises à main levée. Cependant, un vote à bulletin secret est mis en place si un tiers des membres présents le demandent.

SECTION 2

ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION

Article 12 – ADMINISTRATION PAR UN BUREAU

L’association est administrée entre deux Assemblées Générales par un Bureau comprenant 3 membres : Président, Trésorier et Secrétaire . Les candidats sont élus pour 1 an par l’Assemblée Générale et ne peuvent briguer qu’un deuxième mandat consécutif dans la même fonction.

Ce Bureau pourra être complété d’un vice Président, d’un trésorier adjoint et d’un secrétaire adjoint. Ces membres sont rééligibles.

En cas de vacances, et si besoin est, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le Bureau se réunit chaque fois que nécessaire, sur la convocation qui lui est faite par le Président ou à la demande de l’un des membres qui le compose. Il veille au fonctionnement de l’association en conformité avec les orientations générales définies par l’Assemblée Générale.

Le Président assure le droit de représentation de l’association dans tous les actes de la vie civile. 

Article 13 – REGLES D’ELIGIBILITE

Pour être éligible à une fonction du Bureau, il faut être membre adhérent à jour de cotisation.

Article 14 – REUNIONS - DELIBERATIONS

Le Bureau se réunit chaque fois qu’il est convoqué par le Président ou à la demande de l’un de ses membres. Dans le cas où le Président, suite à la demande qui lui en serait faite par l’un de ses membres au moins, ne réunit pas le bureau, la convocation peut être faite par le secrétaire. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à 2 réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 15 – ATTRIBUTIONS DU BUREAU

Le Bureau est chargé de :

-          veiller au fonctionnement de l’association en conformité avec les orientations générales définies par l’Assemblée Générale,

-          La gestion administrative et financière quotidienne de l’association,

-          L’agrément des candidats membres adhérents,

-          la préparation des bilans, de l’ordre du jour et des propositions de rédaction ou modification du règlement intérieur présentées à l’ Assemblée Générale,

-          la préparation des propositions de modification des statuts présentées à l’ Assemblée Générale Extraordinaire.

Article 16 – POUVOIRS DES MEMBRES DU BUREAU

Le Président a la charge de représenter l’association et d’organiser les réunions de Bureau. Il préside de plein droit l’ Assemblée Générale. Il doit tenir à jour le Registre Spécial de l’association et le garder à disposition de toute autorité administrative ou judiciaire qui souhaiterait le consulter.

Le Secrétaire a la charge de rédiger les procès-verbaux des réunions et de veiller aux convocations des membres aux différentes Assemblées Générales.

Le Trésorier a la charge de tenir une comptabilité probante.

Article 17 – REGISTRES

En plus du registre réglementaire prévu par l’article 6 du décret du 16 août 1901, il sera tenu :

• un registre des délibérations de l’Assemblée Générale ;

• un registre des délibérations du bureau.

Article 18 – GESTION DESINTERESSEE

Les fonctions d’administration et de direction de l’association sont bénévoles. L’association préserve en toute circonstance un caractère désintéressé à sa gestion.

Lorsqu’ils prennent part aux activités, les membres dispensés de cotisation s’engagent à acquitter le prix des produits et services rendus par l’association.

Les membres ont droit au remboursement des frais exposés pour les besoins de l’association sur justificatifs.

TITRE IV

RESSOURCES DE L’ASSOCIATION

Article 19 – COTISATIONS

Pour faire face à ses besoins de fonctionnement, l’association dispose du montant des cotisations des diverses catégories de membres définis à l’article 4 des présents statuts. Les cotisations sont fixées par l’Assemblée Générale.

Article 20 – AUTRES RESSOURCES

Pour compléter ses ressources, l’association pourra :

1/ solliciter des subventions de l’Etat, des régions, des départements et des communes, des établissements publics ;

2/ assurer des services faisant I ’objet de contrats ou de conventions ;

3/ recevoir des dons manuels ;

4/ recevoir toute somme provenant de ses activités et de ses services dans la limite des dispositions légales et réglementaires ;

5/ obtenir toute ressource autorisée par la loi, notamment le recours en cas de nécessité, à un ou plusieurs emprunts bancaires ou privés.

TITRE V

REGLEMENT INTERIEUR

Article 21 – REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur pourra être établi par le bureau et soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale. Il apportera des précisions aux statuts, notamment sur les points qui ont trait à l’organisation interne et pratique de l’association

Il ne pourra comprendre aucune disposition contraire aux statuts.

TITRE VI

DECISIONS COLLECTIVES EXTRAORDINAIRESEGLEMENT INTERIEUR

Article 22 - DECISIONS COLLECTIVES EXTRAORDINAIRES

En dehors des Assemblées Générales ordinaires, le président, à son initiative ou à la demande d’un membre du bureau ou du quart des membres adhérents, pourra convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire dans les conditions prévues aux articles 8 et 9 des présents statuts.

Si le Président ne convoque pas dans un délai d’1 mois l’assemblée générale extraordinaire qui lui est demandée dans les conditions ci-dessus, tout membre du bureau, peut alors se substituer à lui. 

Ne pourront être débattues que les questions prévues à l’ordre du jour.

Article 23 – MODIFICATION DES STATUTS

Les modifications des statuts et la dissolution de l’association sont obligatoirement soumises à une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet comme il est dit à l’article 15 ci-dessus. La dissolution ne peut être prononcée que si l’Assemblée Générale comprend au moins les 2/3 de ses membres présents ou représentés. La décision doit être prise à la majorité des 2/3 des suffrages exprimés. Si le quorum n’est pas atteint, une seconde Assemblée Générale Extraordinaire est alors convoquée dans les 15 jours qui suivent : elle peut délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

L’Assemblée Générale Extraordinaire de dissolution décide de la dévolution des biens de l’association conformément aux dispositions des articles 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

Article 24 – DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION

L’association ne peut être dissoute que par une Assemblée Générale réunie à cet effet, sur proposition du Bureau ou du 10ème des membres. Une convocation accompagnée d’une date, d’un lieu, d’une heure et d’un ordre du jour à point unique est adressée à tous les membres au moins un mois avant l’Assemblée Générale.

Le vote par procuration n’est pas valable.

L’Assemblée Générale ne peut dissoudre l’association que si la moitié au moins des membres sont présents. La dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des trois quarts (3/4) des membres présents.

En cas de dissolution, l’ Assemblée Générale désigne au besoin un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs.

Les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer une part quelconque des biens de l’association. L’ actif net subsistant sera attribué à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires désignées par le Bureau

Statuts adoptés à l’Assemblée Générale constitutive qui s’est tenue le 19 juillet au bar-brasserie « le Desk » à Brive.

Suivent les signatures du Président et du Secrétaire

 

 

Le Président :  Joël MOUYSSET

  

Le Secrétaire : Manuel HERMIDA

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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